L’Oncle Picsou n’a qu’à bien se tenir, c’est aussi dans l’or que vous voulez investir ! Mais pour vous assurer que le métal jaune est rentable, il faut tout de même s’intéresser à la fiscalité de l’or. On le sait, la France est championne des taxes en tout genre et ce serait dommage de voir son patrimoine financier partir en fumée. Dans cet article, je vous parle en toute franchise de l’imposition de l’or et des différents régimes fiscaux possibles. Avec le fameux sujet épineux sur la revente de l’or à l’étranger !
Qu’entend-on par “or d’investissement” ?
Avant de rentrer dans le vif du sujet, il faut bien comprendre qu’il n’y a pas une seule et même règle concernant la fiscalité de l’or. Vous devez faire la différence entre l’or d’investissement qui appartient aux métaux précieux (celui qui nous intéresse) et l’or sous forme de bijoux et assimilés.
L’or d’investissement se trouve sous forme brute et semi-travaillée. Cela peut-être :
- Des lingots, des barres, des plaquettes, des pépites, des feuilles, du fil ou de la poudre d’or. Leur poids doit être supérieur à 1 gramme avec une pureté égale ou supérieure à 995 millièmes (au moins 95 % d’or).
- Des pièces de monnaies en or émises après 1800 avec une pureté égale ou supérieure à 900 millièmes (au moins 90 % d’or) et qui ont eu cours légal dans leur pays (ont servi de monnaie). Leur prime (différence entre la valeur réelle de la pièce et celle achetée) ne doit pas non plus dépasser 80 % de leur poids en or.
À titre d’exemples, voici ce qui entre dans la catégorie des pièces d’or d’investissement :
- Napoléon
- Marianne Coq
- Franc suisse
- Krugerrand (Afrique du Sud)
- Pesos mexicaine
- Panda chinois
- Eagle américain
- Etc.
En revanche, si vous êtes propriétaire d’un objet d’art et d’antiquité en or, d’une pièce de collection, de bijoux en or ou de pièces de monnaie datant d’avant 1800, vous ne rentrez pas dans la catégorie des métaux précieux, mais plutôt des objets précieux. Vous êtes alors moins taxé (à hauteur de 6 %), voire exonéré en dessous de 5 000 € de vente, mais vous devez payer la TVA.
Quelle est la fiscalité de l’or en 2022 ?
Dans un premier temps, vous devez savoir que l’achat d’or n’est pas taxé. Il n’y a pas non plus de TVA. Et la disparition de l’ISF (l’impôt de solidarité sur la fortune) en 2018 a également encouragé les amateurs du métal jaune à investir (même si d’autres taxes ont augmenté pour pallier le manque à gagner). À la place, l’arrivée de l’IFI (impôt sur la fortune immobilière) a fait grincer des dents les amoureux de la pierre.
Bref, vous pouvez donc être tranquille jusqu’à la revente de l’or.
C’est à ce moment-là que les choses se gâtent, car tout dépend de plusieurs paramètres.
Déjà, sous quelle forme pensez-vous investir dans l’or ?
- L’or physique : vous achetez de l’or palpable en boutique ou sur internet. Soit vous le gardez et trouvez une excellente cachette, soit vous le mettez en lieu sûr dans un coffre-fort à l’étranger, par exemple. Il existe des plateformes pour ça, comme Gold Money.
- L’or papier : vous achetez un titre de propriété, un actif financier comme pour la bourse (ETF GBS notamment). Vous pouvez vous rendre sur Degiro ou Interactive Brokers.
L’or physique est soumis à deux régimes de taxation possibles, c’est à vous de choisir l’option la plus avantageuse en fonction de votre situation.
L’or papier est taxé sur la plue-value mobilière et donc imposable à hauteur de 30 %. Sinon, il peut être soumis à l’impôt sur le revenu.
Pour l’or physique, vous avez donc deux options au moment de la revente :
- La taxe forfaitaire : il s’agit de la taxe sur les métaux précieux (TMP). Son montant est fixe et de 11,5 % du prix de vente, que vous ayez fait un bénéfice par rapport à l’achat ou non.
- La taxe sur la plue-value (TPV) : en 2021, elle correspond à 36,2 % de la plue-value pendant les 2 années suivant l’achat. Elle est ensuite dégressive de 5 % par an jusqu’à une exonération totale au bout de 22 ans.
Attention : pour choisir la taxe sur la plue-value, vous devez impérativement garder tous vos justificatifs d’achat avec la date, le montant, les numéros de série, etc. S’il vous manque un document, c’est le régime sur la taxe forfaitaire qui s’applique.
À noter : il arrive fréquemment que l’or d’investissement se transmette de génération en génération et fasse l’objet d’une donation ou d’une succession. Dans ce cas, il doit obligatoirement être déclaré aux impôts et peut engendrer des frais à partir d’une certaine somme d’argent en fonction du lien de parenté.
Par ailleurs, la transmission de l’or doit être faite dans les règles de l’art avec si possible tous les justificatifs. En général, l’attestation du notaire en cas d’héritage prouve que vous en êtes bien le propriétaire. Autrement la taxe sur la plue-value de l’or à la revente ne peut être appliquée.
Taxe forfaitaire ou taxe sur la plue-value de l’or : comment calculer ?
Vous voulez revendre votre or d’investissement et hésitez entre les deux régimes d’imposition ? Si vous pouvez prétendre à l’un ou l’autre (car vous avez bien gardé les justificatifs), voici un exemple de calcul concret pour mieux comprendre.
Vous avez acheté de l’or physique il y a 10 ans au prix de 5 000 €. Aujourd’hui, vous aimeriez le revendre car le cours de l’or a augmenté ces derniers temps. Vous pouvez en retirer 8 000 €. Quelle est la meilleure option ?
La taxe forfaitaire sur les métaux précieux
8 000 x 11,5 % = 920
La taxe s’élève à 920 €
La taxe sur les plues-values
8 000 – 5 000 = 3 000.
Vous avez réalisé une plue-value de 3 000 €.
Comme la taxe est dégressive de 5 % par an à partir de la troisième année, cela signifie que pendant 2 ans, le taux reste à 36,2 %, puis il diminue petit à petit pour arriver à 21,72 % au bout de 10 ans.
5 % x 8 ans (on enlève les 2 ans) = 0,4, soit 40 %
36,2 x 0,6 (on enlève les 40 %) = 21,72 %
La taxe s’élève alors à 3 000 * 21,72 % = 651,6 €.
Dans cet exemple, il est préférable d’opter pour la taxe sur les plus-values.
Mais admettons que le prix de l’or flambe vraiment et que vous réalisez une marge énorme entre l’achat et la revente, il serait plus judicieux d’opter pour l’autre régime fiscal. De même si la revente se fait au bout de 1 ou 2 ans. Par ailleurs, il est important de préciser que la taxe sur les plues-values ne s’applique pas en cas de marge nulle ou de vente à perte.
Vendre son or à l’étranger : bonne ou mauvaise idée ?
Afin d’optimiser la fiscalité de l’or d’investissement, beaucoup n’hésitent pas à faire des centaines de kilomètres pour traverser la frontière. C’est principalement la Belgique qui est visée. Mais que penser de tout ça ? Vendre son or en Belgique, c’est intéressant ou pas ?
C’est autorisé et intéressant à première vue puisqu’il n’y a pas de taxe sur l’or en Belgique, ni à l’achat, ni à la revente. Cependant, vous devez quand même déclarer cette somme aux autorités françaises à votre retour. Ainsi, vous n’échappez pas à la taxe sur les métaux précieux. Ce qui n’empêche pas les plus téméraires de prendre le risque de passer la frontière incognito en espérant ne pas se faire avoir.
Sans oublier qu’une déclaration à la douane est obligatoire si le montant excède 10 000 €.
Par ailleurs, vous devez savoir que la transaction ne se fera que partiellement en cash car certains pays mettent des limites pour éviter la fraude fiscale. Mais là encore, quelques malins arrivent à contourner ce “détail”.
Enfin, voyager avec de l’or n’est pas sans risque et vous devez aussi prendre en compte le facteur stress durant le trajet.
Dans tous les cas, sachez que le métal jaune représente une excellente valeur refuge en cas de crise. Pour ma part, je préfère largement investir dans l’or papier, la rentabilité moyenne de l’ETF GBS étant quand même de +7,86 % par an. Il fait d’ailleurs partie des 6 investissements que je préconise pour gagner des revenus passifs. Vous voulez avoir plus de détails et connaître toutes mes stratégies ? Alors rejoignez-moi dans mon Club Privé Revenus Passifs.
À très vite !
